Comptabilité : ce que doit savoir tout spécialiste en chimiothérapie

Les spécialistes en chimiothérapie, en tant que professionnels de santé, doivent non seulement se concentrer sur le traitement des patients, mais aussi comprendre les aspects comptables liés à leur pratique, surtout s’ils exercent en tant qu’indépendants ou en cabinet privé. Voici les éléments clés qu’ils doivent connaître :

1. Choix du statut juridique

Indépendant ou société ?
Indépendant : Simplicité administrative mais fiscalité directe sur le revenu.
Société (SPR, SPRL, etc.) : Offre une séparation entre le patrimoine personnel et professionnel, avec des avantages fiscaux potentiels, notamment pour les investissements.

2. Obligations fiscales et comptables

Immatriculation professionnelle : Numéro INAMI, numéro d’entreprise (TVA), et inscription auprès des autorités compétentes (par exemple, guichets d’entreprises en Belgique).
Déclarations fiscales :
– Déclaration de revenus (indépendants ou société).
– TVA, si applicable (exemptions possibles pour certains actes médicaux).
Tenue d’une comptabilité :
– Simplifiée (livre des recettes et dépenses) pour les indépendants avec un chiffre d’affaires limité.
– Comptabilité complète pour les sociétés ou les professionnels dépassant certains seuils.

3. Gestion des revenus et des dépenses

– Facturation des soins :
Identifier les actes remboursables par les organismes de santé et les procédures de remboursement.
Émettre des factures détaillées, conformes aux normes, mentionnant les informations suivantes :
Nom du patient.
Nature et date des soins.
Montant (avec ou sans TVA).
– Gestion des honoraires :
Honoraires facturés directement aux patients ou payés par des mutuelles.
Déduction des cotisations sociales obligatoires.
– Dépenses professionnelles déductibles :
Achat ou location de matériel médical.
Formation continue (congrès, séminaires).
Assurance professionnelle.
Charges de fonctionnement : local, électricité, etc.

4. TVA et exonérations

En général, les prestations de soins médicaux, comme la chimiothérapie, sont exonérées de TVA dans de nombreux pays européens. Toutefois, il est important de :
– Vérifier si certains services associés (consultations de conseil, expertise, téléconsultations) sont soumis à la TVA.
– Tenir un registre clair pour distinguer les activités exonérées et imposables, si applicable.

5. Gestion des assurances

Assurance responsabilité professionnelle : Indispensable pour couvrir les risques liés aux actes médicaux.
Assurance perte de revenus : Pour se protéger en cas d’arrêt de travail prolongé.
Assurance pour le matériel médical : En cas de vol ou de dégradation.

6. Revenu complémentaire et diversification

Les spécialistes en chimiothérapie peuvent percevoir des revenus supplémentaires via :
– Activités de formation ou enseignement.
– Participation à des études cliniques.
– Consultations en ligne (téléconsultations).
Impact fiscal : Ces revenus doivent être clairement déclarés, et les charges afférentes peuvent être déduites.

7. Collaboration avec un expert-comptable

Un expert-comptable peut aider à :
– Respecter les échéances fiscales (TVA, cotisations sociales, impôts).
– Optimiser les revenus grâce à des conseils fiscaux personnalisés.
– Préparer les bilans annuels et anticiper les audits ou contrôles éventuels.

8. Digitalisation et outils comptables

– Logiciels spécialisés : Utiliser des logiciels conçus pour les professionnels de la santé (ex. : Medispring, Aximed).
– Gestion électronique des dossiers : Intégration des factures, dossiers patients, et rappels de paiement pour une meilleure organisation.

9. Conformité RGPD

Les données patients sont particulièrement sensibles :
– Assurez-vous que les systèmes de facturation et de gestion respectent les exigences de protection des données personnelles.
– Conservez les preuves de consentement et sécurisez l’accès aux informations comptables et médicales.

10. Formation continue sur les obligations comptables

Rester informé des changements législatifs et fiscaux est crucial, notamment en ce qui concerne :
– Les subventions ou aides disponibles pour les professionnels de santé.
– Les nouvelles réglementations fiscales applicables aux soins médicaux.
Bien gérer la comptabilité permet au spécialiste en chimiothérapie de se concentrer sur ses patients tout en assurant la pérennité et la conformité de son activité. Collaborer avec un comptable médecins et professions médicales est souvent une solution judicieuse pour garantir une gestion efficace et éviter les erreurs administratives.